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Propriété Intellectuelle

La protection industrielle est l’un des piliers de la réussite et de la pérennité de l’entreprise Opinel.

En 1909 Joseph Opinel dépose les marques Opinel et La Main Couronnée. Depuis, la démarche de protection s’est accentuée avec l’arrivée de Maurice Opinel à la tête de l’entreprise. Maurice Opinel a veillé à déposer systématiquement les marques, modèles, et brevets en France comme à l’étranger. Parallèlement la vigilance des partenaires de la société (clients, distributeurs, fournisseurs, consommateurs, douanes…) contribue à la détection de copies et contrefaçons à travers le monde. Pour faire respecter ses droits et obtenir gain de cause la société Opinel est conseillée et représentée par des avocats spécialistes en propriété industrielle.  Aujourd’hui l’investissement lié à la propriété industrielle est conséquent, à la mesure de l’ambition de l’entreprise.

La marque verbale, le dessin de la main couronnée ainsi que le manche du couteau sont des marques déposées. Toute modification, de quelques nature que ce soit des couteaux OPINEL, notamment par marquage, sculpture ou transformatoin est interdite. Cependant, la gravure est tolérée seulement sur la lame (en aucun cas sur le manche) et uniquement pour un prénom, un nom, ou une date. Les couteaux gravés doivent être vendus unitairement.

 

Parmi les cas récemment dénoncés et résolus de manière positive pour la marque, 2 exemples en Europe :

Cas Italie : les douanes italiennes ont intercepté un container contenant 2652 couteaux de poche suspects en provenance de Chine. Les couteaux ont été mis sous scellés pendant deux ans dans l’attente de la décision judiciaire. Dans son jugement du 18 juillet 2013, le tribunal de Trieste déclare que les produits sont bien une contrefaçon de la marque Opinel et ordonne la destruction de tous les produits. Une peine de prison de 5 mois et 10 jours avec sursis et une amende de 18 000 €  ont été prononcées contre l’importateur.

Cas Espagne : La société Opinel a assigné en contrefaçon et concurrence déloyale un commerçant français ainsi que son fournisseur espagnol pour la commercialisation de couteaux imitant une gamme de couteaux Opinel. Par protocole d’accord, le commerçant et son fournisseur se sont engagés à cesser la fabrication et la commercialisation des couteaux litigieux et ont versé à la société Opinel la somme de 6 500 € à titre de dommages et intérêts pour les 417 couteaux commercialisés en France en 2008 et 2012, ainsi que  le remboursement des frais de saisie-contrefaçon et des frais d’avocats.